roro
Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 12/12/2011
| Sujet: besoin de conseil Mar 13 Déc 2011 - 19:41 | |
| Bonjour je suis nouveau sur le forum.J ai un projet avancé d installation en elevage ovin viande.Je trouve suffisament de terres a faire paturer mais simplement par oral sans convention de paturage.Je sais qu il faut 12 hectares de SAU dans le GARD pour etre agriculteur,c est ce que demande la MSA.Je souhaite m installer agriculteur a titre secondaire et ça me bloque pour l instant.Si vous avez des conseils,des remarquesou que vous pouvez m aider merci par avance. | |
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marianne
Nombre de messages : 3393 Date d'inscription : 26/12/2009
| Sujet: Re: besoin de conseil Mar 13 Déc 2011 - 20:16 | |
| toutes les terres ou parcelles, même mise à disposition gratuitement, doivent être déclarées à la MSA, la MSA peut te procurer un document à faire signer par le propriétaire des terrains comme quoi il t'autorise le pâturage, ça affole moins les proprios que de signer un bail fermage , s'il ne te demande pas ce papier c'est encore mieux, évidemment cela rentrera dans tes cotisations, mais en échange et en principe après deux années d'inscription à ton nom à la MSA, cela équivaut à un fermage, ce qui ne permet pas par la suite que l'on te reprenne ses terres bon pas sur que les proprios apprécient la démarche, mais on n'a rien sans rien à savoir, un proprio de terre agricole, qui ne veut pas les louer à des agriculteurs, à l'obligation d'entretenir ses terres, broyage 1 fois /an, (et bien sur pas au black), donc bon moyen de pression, les agriculteurs sont plutôt bien protéger par le code rural, il est possible de se défendre et de faire appliquer les textes, le problème est ou sera relationnel, car il n'y a pas d'anonymat, c'est toi contre ton voisin ou/et le proprio, | |
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roro
Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 12/12/2011
| Sujet: Re: besoin de conseil Mar 13 Déc 2011 - 20:45 | |
| Ok merci.N hesitez pas si vous avez d autres conseils je suis preneur | |
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poupard
Nombre de messages : 5028 Age : 53 Localisation : lot et garonne Date d'inscription : 11/04/2010
| Sujet: Re: besoin de conseil Mar 13 Déc 2011 - 21:06 | |
| - Citation :
- Je sais qu il faut 12 hectares de SAU dans le GARD pour etre agriculteur,c est ce que demande la MSA.
Je souhaite m installer agriculteur a titre secondaire et ça me bloque pour l instant. 12 ha , c'est ce qu'il doit falloir pour avoir la 1/2 SMI, correspond au minimum pour être agri à titre principal. Toi, tu veux être cotisant solidaire (en seconde activité), c'est à dire un mini de 2 ha et un maxi de...11ha99 voilà voilà qui va te débloquer la situation... | |
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marianne
Nombre de messages : 3393 Date d'inscription : 26/12/2009
| Sujet: Re: besoin de conseil Mer 14 Déc 2011 - 0:23 | |
| - poupard a écrit:
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- Citation :
- Je sais qu il faut 12 hectares de SAU dans le GARD pour etre agriculteur,c est ce que demande la MSA.
Je souhaite m installer agriculteur a titre secondaire et ça me bloque pour l instant. 12 ha , c'est ce qu'il doit falloir pour avoir la 1/2 SMI, correspond au minimum pour être agri à titre principal. Toi, tu veux être cotisant solidaire (en seconde activité), c'est à dire un mini de 2 ha et un maxi de...11ha99
voilà voilà qui va te débloquer la situation... précise roro, tu veux simplement avoir des moutons en plus de ta première activité (cotisant solidaire) donc pas besoin des 12 ha ou tu veux par ex si tu travailles à mi-temps ou temps partiel (autre profession) exercer le métier d'agriculteur pour compléter, cad une deuxième activité déclarée à mi-temps (charges sociales, etc) là c'est agri à titre secondaire (les revenus du 1er taf sont plus élevés que ceux du 2eme) et il te faut la surface clair, pas clair mes questions | |
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roro
Nombre de messages : 19 Date d'inscription : 12/12/2011
| Sujet: Re: besoin de conseil Mer 14 Déc 2011 - 12:37 | |
| je veux m installer agri a titre secondaire pas en cotisant solidaire car j envisage d avoir entre 150 et 200 brebis.J ai deja une activite salarie.C est pour ça qu il me faut les 12 hectares.Merci pour votre interet et vos reponses. | |
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| Sujet: Re: besoin de conseil | |
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