Déclaration de BIC en transformation ???

Bonsoir,

en plus clair :
s'il vous plait, en transformation fromagère, déclarez vous du BIC aux Impots (et donc à la MSA) ???

De mon coté je suis en transfo des fibres animales de mes poilu(e)s, et cette année, la MSA veut que je déclare du BIC là dessus !!!
Le mohair et l'alpaga ne sont pas du fromage mais le principe est le même : production agri avec transfo...
J'ai aussi posé la question sur le forum du mohair mais c'est moins visité qu'ici... et comme j'angoisse un peu, je voulais savoir ce qu'il en est en fromages.

A bientôt

bonjour mohair
comment es tu déclaré à leur niveau ? (forfais, réel, exploitante , solidaire ....)

Bonjour Marie,

à ta réaction j'en déduis que tu ne déclares pas de BIC pour ce que tu transformes sur ton exploitation (moutons découpés, fromages...).

J'avais compris que ceux qui déclarent du BIC sont ceux qui ont des chambres d'hotes par exemple ; ce revenu n'étant pas issu de leur production agri mais un service supplémentaire que leurs installations permettent de générer... Aurais je loupé quelque chose ???

Je suis déclarée exploitante, au forfait, en hors sol, vente directe, à la MSA.
Aux Impots, je déclare le nombre de chèvres (M&F) en spécifiant bien que ce sont des angoras, et pareil pour les alpagas. Et je mets la croix qui va bien pour le calcul du revenu...

A bientôt

salut mohair
alors là je ne sais pas pourquoi tu dois te déclarer au BIC.
que fais tu avec la laine. est ce qu'elle part pour être transformée en pull ou autre et revient ensuite pour la vente?
demande conseil à un conseillé juridique...on ne sais jamais!!!

je suis en train de voir ça avec mon homme!!!je te tiens au courant

il faudrait savoir ce que tu fais avec la laine. si elle part pour être transformée ailleurs et que tu la récupère pour la vendre, c'est peu être la cause du BIC.
un agriculteur doit fabriquer et produire sur son exploitation. les fromages et les agneaux sont sur l' exploit même si les agneaux sont abattus en dehors.
s'il y avait transformation de la viande (paté, saucisses...) ailleurs que sur l'exploit il y aurait du bIC par contre si c'est fait à domicile ...pas de BIC.
donc tout dépend du circuit de la laine.

Je confie (je ne vends pas) des toisons de mohair à une coopérative qui gère toutes les étapes de transformation filature. A réception des pelotes, je paie une prestation de service.
Et l'alpaga ne quitte pas la ferme.

Bizarre que la MSA me demande ce genre de truc...
Déjà, je me sens mieux en sachant qu'en transfo tu ne déclares pas de BIC.

Merci pour ton aide.

j'ai fait ce que j'ai pu...mais renseigne toi quand même auprès de gens compétants en la matière. haaaaa cette msa dès fois elle pète les plombs et il faut se méfier !!!
cela vient aussi peut être du fait qu'il y a transformation en dehors de l'exploit....va savoir!!!
en tout cas bonne chance

C'est peut-être surtout que le mohair ne rentre pas les cases sur leur ordi!! Difficile pour eux quand ça rentre pas les cases!!

Ton centre de gestion ne peut pas t'aider, y a pas un juriste?

Bonne journée et ne te décourage pas!!

MOHAIR ne te laisse pas intimider par la MSA.

renseigne-toi vu que c'est dans la prolongation de ton activité la laine même si elle a subi une transformation...
comme nous pas BIC car chèvres >lait>fromages il y a transformation mais c'est logique.

est ce qu'ils considére pas en Bic la fabrication de produits genre (pull écharpes)comme de l'artisanat .Comme par exemple 1 peintre ou 1 ceramiste ????
je veux pas méller les pistes mais bon renseigne _toi bien .

Merci pour votre soutien !

Des éleveurs en mohair ont acepter de témoigner de leur situation. Il y a de tout... mais je crois avoir trouver où ça coince .

La plupart des éleveurs mohair passent par la sous traitance pour la filature bien sur, mais aussi pour des étapes supplémentaires d'ajout de valeur (tissage, tricot, couture...). Du coup, le prix de revient contient plus de sous traitance que de travail de l'éleveur. Dans un tel cas je comprends parfaitement que le fisc et la MSA attendent une déclaration de bic au lieu de bénéfice agricole.

Dans mon cas, je ne sous traite que de la filature et une poignée d'écharpes tissées. Couture et tricots sont réalisées sur l'exploitation donc pas en sous traitance : ouf ! Euh... pas trop vite : il faut que je trouve le pourcentage limite pour être sure de mon coup.

La suite au prochain numéro !