Bonjour.
Si la législation européenne est bien celle que les fonctionnaires français nous font appliquer, avec la plus grande rigueur, alors c'est d'une simplicité élémentaire.
Les animaux doivent être identifiés.... enregistrés dans le registre d'élevage du vendeur, accompagné du document de circulation pendant leur déplacement, et les notifications envoyées dans les 5 jours.
Plus de CSO, partant de France, mais est-ce qu'il existe en Belgique ?
Que le conducteur et son chef de bord aient une certification pour le transport d'animaux vivants, c'est indispensable sur le papier, mais c'est limite, car ce n'est pas à titre commercial, si le propriétaire des animaux en fait lui-même le transport, sur une courte distance, en Belgique. Après, comme il y a une dérogation pour la transhumance, il faudra considérer que c'en est une. Attention, on ne plaisante pas .... Conditions de transport à respecter, cependant, mais vous les connaissez.
Que l'éleveur que tu es, ait un numéro de marquage officiel, ça c'est indispensable, car voici ce qui est récemment arrivé, lors de l'entrée en France de moutons venus de Belgique. Oui, on peut se faire du mouron, pas mouton !
A lire:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]N'oubliez pas que la FCO, sérotype n°8, est arrivée de Belgique car aucune précaution n'avait été prise. Les éleveurs que nous sommes, ont perdu gros, très gros. Que le virus pompeusement appelé Schmallenberg, lui aussi, est venu de Belgique. On a encore payé très cher les négligences des Services de l'Etat, et d'autres profiteurs.
Je viens de chercher un peu plus, et voici comment la Gendarmerie Belge doit procéder. Pour la France, c'est un peu pareil, et j'avais communiqué, sur le forum, les consignes en vigueur dans l'hexagone, pour nos gendarmes.
A lire, pour être dans les clous:
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Copier cette ligne, coller sur Google, et vous aurez lez 17 pages de lecture.
Je pense bien que, si on arrêtait tous les véhicules transportant des animaux vivants, on remplirait beaucoup de procès-verbaux ! (Mais on limiterait la propagation des virus et l'hécatombe dans nos élevages, quand on a un gros abattoir à notre porte.).