d'une envie au lancement des démarches ... je suis perdu

bonsoir à tous,
Je suis nouvelle sur le forum. Alors petite présentation rapide : Noémie, 23 ans, salariée agricole.

J'ai parcours le forum sans trouver exactement réponse à mes questions alors je vous demande un peu d'aide.

Je vous explique la situation : en couple, on souhaite s'installer en élevage caprin avec transformation fromagère.
Je suis titulaire d'une BTS ACSE et travaille depuis bientôt 4 ans sur une exploitation agricole caprine avec transformation et vente directe donc pas de souci pour moi niveau installation aidée mais mon conjoint lui ne dispose pas de la capacité agricole, il doit donc passer un BPREA en septembre 2015. Donc l'installation n'est pas pour tout de suite mais plutôt fin 2016.

J'ai eu un premier RDV au point info, où l'on m'a conseillé de trouver une exploitation à reprendre avant de lancer le parcours à l'installation, bien! mais quand j'en trouve une, que dois je faire ? (j'ai parcouru les offres de la SAFER, et une petite propriété nous a bien plus mais si ce n'est pas celle ci mais plutôt un terrain, comment "s'engager" pour un bien?)

Comment cela va-t-il s'organiser dans le temps ?
quel est l'ordre des démarches a effectuer ?
Faut-il attendre que mon conjoint est terminé sa formation ?
Peut il s'inscrire au parcours à l'installation en même temps que le BPREA ?
Dois-je commencer seule ?

J'avoue être perdue malgré ma formation et les informations que j'ai pu trouver à droite ou à gauche ...

Je vous remercie pour vos réponses.

Cdt

La première chose que tu as à faire est contacter la SAFER concernée ..ils mesureront avec toi le délais pour l'achat et parfois aussi ils peuvent acheter le bien à ton profit en attendant ton installation ..et surtout ils t'expliqueront quelles sont les démarches prioritaires..

merci beaucoup pour ta réponse
j'ai envoyé un email, je vais attendre quelques jours pour la réponse.

Merci et à bientôt pour d'autres questions ^^

Il est possible de commencer le parcours à l'installation avant d'obtenir son BPREA (les chambres n'aiments pas, mais ne peuvent pas refuser) d'autant que tu as déjà un diplôme agricole.

Pour la recherche d'exploitation, je déconseille la SAFER qui a des tarifs prohibitifs, mais cela reste mon avis.

Tu peux consulter les annonces sur le RDI (répertoire à l'installation) à cette adresse. Il recense les propositions de reprises gérées par les chambres d'agriculture.

Bonjour Noémie,

d'habitude j'aime pas la rubrique "les questions administratives..." mais je suis en plein dans la gestion administrative de mon installation alors je suis venue jeter un oeil et ton sujet m'a interpellé.

Nous venons de nous installer avec mon conjoint et nous sommes passé par toutes ces étapes de recherche, formation, installation, etc... un vrai casse-tête pour savoir par quel bout le prendre!! Si ça peut t'aider, voilà mon témoignage (attention c'est long...)

Si j'ai bien compris vous voulez vous installer avec la DJA...
En fait, ce qui est compliqué c'est qu'il ne faut pas hésiter à tout mener de front et les choses vont se caler les unes avec les autres en fonction de l'avancé des dossiers les uns par rapport aux autres (je sais c'est compliqué ).

Moi, bien que j'ai fait une école d'ingénieur agronome (donc capacité agricole), j'ai décidé de suivre une formation BPREA avant de m'installer. Voici comment ça s'est passé de manière chronologique pour mon installation (pour mon conjoint je préciserai après) :
- avril 2013 : premier contact avec la chambre d'agriculture pour m'inscrire au parcours à l'installation (orientation sur une formation ou des stages pour mieux définir mon projet personnel)
- juin 2013 : contact avec le CFPPA pour une inscription au BPREA
- octobre 2013 à juin 2014 : suivi en pointillé de la formation BPREA + séries de stages
- janvier 2014 : Rdv avec le point info installation pour constituer mon PPP (en parallèle de la formation)
- mai 2014 : Stage 21h pour terminer mon PPP
(entre temps le décès de mon père est survenu et ça a compliqué les choses pour mon installation donc il y a un battement de 6 mois que tu peux relativiser si tout se passe bien pour toi)
- septembre 2014 : validation de mon PPP et début des recherches d'une exploitation ou d'un terrain à acheter. Oui, on cherchait à être propriétaire du lieux de notre installation pour se sentir plus libre dans nos choix... Donc ce qui suit concerne les démarches pour l'achat d'un bien.
- mars 2015 : Eureka! on trouve la perle rare mais c'est un bien préempté par la SAFER donc c'est plus compliqué qu'une simple transaction... On doit se positionner par rapport à un appel à candidature.
- mai 2015 : Nous sommes deux candidats sur le bien, du coup un premier contact/délibération est fait par une commission d'élus locaux. Ce même mois je commence mon PDE avec la chambre d'agriculture pour montrer mon sérieux et mon déterminisme auprès de la commission qui choisit au final auquel des deux candidats le bien sera attribué. Je prends aussi rendez-vous avec la banque pour le prêt et avec des propriétaires alentours pour obtenir des promesses de bail, etc...
- 31 juin 2015 : La commission départementale de la SAFER fait tomber le verdict, nous sommes retenus!!
- 15 juillet 2015 : Toutes les pièces sont réunies pour valider le PDE sauf que c'est l'été, plus rien ne se passe nul part, il faut attendre la CDOA de septembre pour approuver l'installation et valider l'accord de prêt
- 10 septembre 2015 : Validation du PDE
- 29 septembre 2015 : Validation de la CDOA
- 5 octobre 2015 : Déblocage du prêt pour l'acquisition du bien
- 20 octobre 2015 : Rendez-vous chez le notaire pour signer la vente. Ouf!
A partir de là on a fait encore un milliard de démarche pour tout régler (administrativement bien sûr, assurances, diverses aides à débloquer...) et on a fait surtout beaucoup de travaux pour pouvoir accueillir les chèvres rapidement. Car pour nous avoir les chèvres=valider l'installation mais on aurait acheté des terres ça aurait été différent, on aurait pus prendre plus notre temps. Du coup...
- 13 novembre 2015 : les chèvres sont à nous, je m'inscris à l'EDE et surtout au CFE (Centre de Formalité des Entreprises). l'exploitation à titre individuelle est créée! S'en suit l'inscription à la MSA, ouverture d'un compte pro à la banque, etc, etc... et aujourd'hui c'est pas fini mais presque et je suis bien contente d'en voir le bout!
- 15 janvier 2015 : je reçois l'attestation MSA qui concrétise mon installation et la formalise auprès de tous les organismes concernés.
Je suis encore en attente de la DJA qui devrait tomber dans les 3 mois à partir d'aujourd'hui.

Donc voilà, tout ça c'est long mais ça se fait bien, si tu arrives à visualiser les étapes clés à ne pas louper pour t'installer en fonction des conditions qui sont propres à ton installation (reprise, achat total, location, installation avec DJA ou pas).


Pour mon conjoint qui n'a pas du tout la capacité agricole, pour l'instant il est déclaré comme conjoint collaborateur. Pour qu'il puisse s'installer aussi et toucher la DJA il faut qu'il fasse un BPREA. Par rapport à divers conseils et notre situation, il le fera plus tard (dans les 3 ans) car si on s'était installé ensemble en même temps de toute façon il n'aurait pas pus toucher la DJA (impossible sur la même acquisition). C'est bien de le faire en différé, renseigne toi bien sur les différentes contraintes et obligations.

C'est chouette si tu as déjà trouvé quelques choses! Vu le temps que ça prend, n'hésites pas, comme je dis à tout mener de front. Faire le parcours à l'installation et t'engager sur le bien si c'est le bon! Commencer seule et ton conjoint peut (doit même pour accélérer le processus) s'inscrire pour s'installer en même temps que la formation. De toute façon, si une des étapes coince ou bloque les autres, tu auras déjà avancé sur le reste (c'est jamais perdu au contraire) et le dossier sera mis en attente.

Voilà mes conseils, après à la chambre, ils te diront peut-être pas ça mais en général, eux ils préfèrent que tu prennes ton temps et que tu suives le schéma qu'ils ont déterminé (ils ont leur méthodologie...) mais ça prend beaucoup plus de temps!!

Bon courage en tout cas, je suis de tout coeur avec vous! Une fois que tout se concrétise après, c'est que du bonheur!

OUPS !...c'est fortiche de déjà savoir comment tout va se dérouler en 2015 !

OUPS!! me suis trompée dans les dates!!

et je peux pas modifier... ??
Bon, en fait il faut tout remonter à un an en arrière... pff suis bête
Désolée , mais je peux pas modifier?

Bon j'espère que vous comprenez quand même ...

Je RE...

Laureette a écrit:

Voici comment ça s'est passé de manière chronologique pour mon installation (pour mon conjoint je préciserai après) :
- avril 2012 : premier contact avec la chambre d'agriculture pour m'inscrire au parcours à l'installation (orientation sur une formation ou des stages pour mieux définir mon projet personnel)
- juin 2012 : contact avec le CFPPA pour une inscription au BPREA
- octobre 2012 à juin 2013 : suivi en pointillé de la formation BPREA + séries de stages
- janvier 2013 : Rdv avec le point info installation pour constituer mon PPP (en parallèle de la formation)
- mai 2013 : Stage 21h pour terminer mon PPP
(entre temps le décès de mon père est survenu et ça a compliqué les choses pour mon installation donc il y a un battement de 6 mois que tu peux relativiser si tout se passe bien pour toi)
- septembre 2013 : validation de mon PPP et début des recherches d'une exploitation ou d'un terrain à acheter. Oui, on cherchait à être propriétaire du lieux de notre installation pour se sentir plus libre dans nos choix... Donc ce qui suit concerne les démarches pour l'achat d'un bien.
- mars 2014 : Eureka! on trouve la perle rare mais c'est un bien préempté par la SAFER donc c'est plus compliqué qu'une simple transaction... On doit se positionner par rapport à un appel à candidature.
- mai 2014 : Nous sommes deux candidats sur le bien, du coup un premier contact/délibération est fait par une commission d'élus locaux. Ce même mois je commence mon PDE avec la chambre d'agriculture pour montrer mon sérieux et mon déterminisme auprès de la commission qui choisit au final auquel des deux candidats le bien sera attribué. Je prends aussi rendez-vous avec la banque pour le prêt et avec des propriétaires alentours pour obtenir des promesses de bail, etc...
- 31 juin 2014 : La commission départementale de la SAFER fait tomber le verdict, nous sommes retenus!!
- 15 juillet 2014 : Toutes les pièces sont réunies pour valider le PDE sauf que c'est l'été, plus rien ne se passe nul part, il faut attendre la CDOA de septembre pour approuver l'installation et valider l'accord de prêt
- 10 septembre 2014 : Validation du PDE
- 29 septembre 2014 : Validation de la CDOA
- 5 octobre 2014 : Déblocage du prêt pour l'acquisition du bien
- 20 octobre 2014 : Rendez-vous chez le notaire pour signer la vente. Ouf!
A partir de là on a fait encore un milliard de démarche pour tout régler (administrativement bien sûr, assurances, diverses aides à débloquer...) et on a fait surtout beaucoup de travaux pour pouvoir accueillir les chèvres rapidement. Car pour nous avoir les chèvres=valider l'installation mais on aurait acheté des terres ça aurait été différent, on aurait pus prendre plus notre temps. Du coup...
- 13 novembre 2014 : les chèvres sont à nous, je m'inscris à l'EDE et surtout au CFE (Centre de Formalité des Entreprises). l'exploitation à titre individuelle est créée! S'en suit l'inscription à la MSA, ouverture d'un compte pro à la banque, etc, etc... et aujourd'hui c'est pas fini mais presque et je suis bien contente d'en voir le bout!
- 15 janvier 2015 : je reçois l'attestation MSA qui concrétise mon installation et la formalise auprès de tous les organismes concernés.
Je suis encore en attente de la DJA qui devrait tomber dans les 3 mois à partir d'aujourd'hui.

Voilà! Non mais sinon j'aurais pus être devin hein, on sait pas...

Merci Laureette pour ton témoignage !

J'ai essayé d'avancer ces dernières semaines :

1. j'ai contacté la SAFER pour le bien qui nous intéressait. La personne m'a expliqué le fonctionnement exacte de la SAFER (appel de candidature mais ce bien n'en avait reçu aucune à l'époque, c'était donc maintenant "au premier arrivé au premier servit" enfin au premier qui avait le financement pour l'achat du bien !) N'étant pas notre cas, je laisses tomber.

2. Suite à l'explication de la SAFER, je me dis qu'il faut alors que je fasse mon PPP pour n'avoir "plus que" le PDE à faire si je retrouve un bien à la SAFER.

Donc recontacte à la chambre d'agriculture, qui me redis qu'il faudrait que je trouve un bien avant toute chose pour plus de pertinence même au PPP. (En plus c'est un peu particulier puisque nous souhaitons changer de département pour s'installer, sans avoir une zone fixe -> du coup on me dit que le mieux serait de contacter la chambre d'agriculture du département où l'on souhaite s'installer et faire le PPP avec eux (merci les km pour un jour ou deux de formation :()
Pas encore pris de contacte avec la chambre d'agri concernée mais ça m'a permis d'affiner ma zone de recherche mais elle est sur les limites de plusieurs départements....

3. Donc je suis de nouveau à la recherche d'un bien, j'ai envoyé des email aux personnes s'occupant de biens sur le RDI mais je n'ai pas eu une seule nouvelle donc je vais appeler demain.
Juste un bien sur la SAFER, où j'ai pris contact et on devais m'envoyer des documents par email mais rien reçu, il y a dû avoir une erreur dans l'adresse. :(

Voilà, je continue tranquillement.

Je comprends tellement par où tu passe!!

Je reprendrais mon conseil du début : ne te laisse pas impressionné par ta chambre d'agriculture, si tu fais comme ils te disent, le jour où tu auras trouvé un bien (que ce soit dans ce département ou un autre), tu devras tout gérer à la fois au risque de t'embrouiller...

Moi, j'ai commencé toutes les démarches d'installation dans mon département d'origine et comme toi, je cherchais dans une dizaine de départements différents.
Au fur et à mesure, on a affiné nos recherches à 4 départements, puis deux et au final on a trouvé par le bouche à oreille dans un département limitrophe dans lequel nous n'avions même pas cherché au début, pensant qu'un bien comme celui-là dans ce secteur là serait impossible à trouver. (Comme quoi c'est bien de ne pas se fermer à des critères trop strictes)

J'avais insisté pour terminer mon PPP dans mon département, ils peuvent pas te le refuser. Du coup les démarches ont été quinze fois plus rapides lorsque j'ai trouvé le bien où m'installer (et encore, tu as pu constater à quelle point c'est long quand même).
Le PPP validé est ensuite, tout simplement transféré à ta nouvelle chambre d'agriculture.
La seule chose qui peut être dommage lorsque tu ne valide pas ton PPP dans le département où tu t'installes c'est que lors du stage 21h, tu rencontres et tu te familiarise avec les conseillers de la chambre auxquels tu vas avoir affaire pendant ton installation. Là, il faudra que tu fasses la démarche de définir qui est qui et qui va t'aider en quoi. Encore une fois, rien ne t'empêche de demander à faire ce stage 21h une deuxième fois dans ton nouveau département notamment pour te faire connaître, toi... ça se fait et je ne pense pas qu'ils te le facturent.

Enfin, tu fais ce que tu veux de ces conseils-là.

Pour les recherches, j'avais abandonné la SAFER rapidement perso et finalement on a dut passer par eux pour le bien qu'on a trouvé mais j'aurais pas pus compter sur eux pour m'en informer...

Je te conseil d'appeler plutôt les techniciens caprin ou élevage des départements dans lesquels tu cherches (moi c'était la technicienne caprine du département voisin qui m'a donné l'info, comme quoi...), le RDI, les associations genre ADEAR, les syndicats suivant tes affinités... C'est eux qui sont sur le terrain et qui savent ce qu'il s'y passe, plus rarement la SAFER.

Bon courage dans tes recherches !! Je te souhaite de trouver rapidement!

Je te remercie beaucoup pour ces conseils !
Tu as raison, si le PPP est déjà fait ça me permet d'avancer et d'aller plus vite pour après !!
Je vais rappeler alors !

Je te remercie vraiment.

A bientôt

.Noémie.

Y a pas de quoi

Une autre chose en fait pour le PPP, ils vont effectivement te demander de quelle installation il s'agit donc n'hésites pas à te monter ton projet type. Comme si tu avais trouvé le bien parfait qui te permette de mettre en place l'élevage de tes rêves et surtout dans ton département (celui de la chambre où tu vas t'inscrire). Ils vont plus apprécier que si tu arrives en disant "je sais pas trop encore où ce sera et du coup je sais pas trop comment ce sera..."

J'ai stagné pendant 2 ans comme ça (depuis 2011!!!), où je me faisais dire "revenez quand vous aurez trouvé le bien et que votre projet sera plus concret".
Et quand je trouvais un truc qui me plaisait de m'entendre dire "oui mais si vous êtes pas en cours d'installation et que vous avez pas commencé les démarches, vous n'êtes pas prioritaire. On a quinze personnes à la porte dont le dossier passera avant le votre."
Tu comprends l'angoisse?

Du coup j'avais monté mon projet type dans un lieu fictif idéalisé et c'est à partir du moment où j'ai validé mon PPP que les choses sérieuses ont commencé.

J'espère que ça marchera pour toi aussi
Bon courage!