cotisant solidaire

Bonjour à tous.

Une personne nous propose de reprendre ses 10 chèvres naines et 1 bouc tous identifiés, pour compagnie. Nous vendrons les petits.

J'ai appelé l'EDE pour me renseigner sur l'identification, et la MSA.

La MSA m'a répondu que je devais devenir cotisant solidaire, et payer un forfait de 1000€ à l'année  

Pourtant sur leur site, il est expliqué que pour devenir cotisant solidaire, il fallait exploiter au moins 1/8eme du SMI (soit 3.2 ha environ en Bretagne) et au plus 1/2 du SMI.

Pour notre part, nous ne disposons que de 1.5ha, sur lesquels se trouve maison et dépendance.

Nous ne pensons même pas faire 1000€ à l'année, mais ne voulons pas être hors la loi.

Qui pourrait nous aider?

Merci d'avance.

certainement que la msa considère que pour 10 ch et 1 bouc tu va passer plus de 150h/an  


Vous êtes affilié à la MSA en tant que cotisant de solidarité si :

votre exploitation a une superficie inférieure à la moitié de la Surface Minimum d'Installation (SMI) comprise entre 1/8e et 1/2 de SMI.
Ou si vous vous consacrez à une activité agricole comprise entre 150h minimum et 1200 h maximum par an.

La cotisation de solidarité
La cotisation est calculée sur la base de vos revenus professionnels de l'année précédente.

Pour la première année, le montant est basé sur une assiette forfaitaire d'installation égale à 100 SMIC laquelle est régularisée dès que vos revenus réels sont connus.

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Bonjour,

Merci pour ta réponse.

150h par an fait environ 40 min par jour, soit 4h30 par semaine.

Mais la propriétaire actuelle passe environ 10 min par jour pour les complémenter, soit 1 heure par semaine et 2 heures les week end pour le nettoyage. Cela nous fait 3 heures par semaine.

Il y aura des moments ou il y aura plus de temps à passer avec eux, mais on gagne plus d'une heure par semaine à chaque fois.

Qui pourra vérifier que nous avons passé plus ou moins de 150h? Nous faisons ça pour le plaisir, pas pour l'argent, et n'allons surement pas noter chaque minute passée avec eux!

En revanche, même si nous ne faisons pas cela pour l'argent, nous n'avons pas 1000€ à débourser, malgré que ce ne soit que la première année.

Merci à bientôt.

bonjour,
à mon avis, 2 solutions pour votre cas (en arrêtant de compter les minutes !!)

1/ vous voulez juste des bêtes de compagnie, sans agrandir le troupeau (10 chèvres c'est déjà du boulot): vous vous débarrassez du bouc...

2/ vous voulez quand même des naissances, alors vous gardez les petits pour vous (consommation et renouvellement), en limitant éventuellement les naissances, et vous "donnez" le surplus de bêtes...

mais dans les 2 cas, respectez les obligations sanitaires : bouclage/déclaration annuelle à l'EDE/prophylaxie
...et on oublie de statut de cotisant solidaire  

Bonjour,

Merci également pour la réponse.

Pour pour les obligations sanitaire, pas de soucis, j'ai déja contacté l EDE, la prise de sang pour la brucellose à été faite la semaine dernière, les chèvres sont toutes bouclées, c'était déjà un élevage, je continuerai donc comme elle à suivre toutes les règles.

Pour l'histoire de la cotisation, on verra bien, je rappellerai la MSA, et ferai le point avec eux.