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 transport de chevre sur la route

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4 participants
AuteurMessage
aibochrist




Nombre de messages : 4
Date d'inscription : 29/08/2010

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MessageSujet: transport de chevre sur la route   transport de chevre sur la route Icon_minitimeMer 8 Sep 2010 - 10:00

bonjour je souhaite savoir si en cas de déménagement j doit faire quoi pour être en règle pour le transport des animaux nous envisageons de partir du Gard ( sur France ) pour partir dans la Sarthe près du man . 2 de mes chèvres sont baguer aux oreilles . les propriétaires mon fait un bon de circulation pour transporter les chèvres de leur exploitation a mon domicile mais la le trajet serait a titre priver .

merci pour vos réponses .
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biquette

biquette


Nombre de messages : 131
Localisation : Cher
Date d'inscription : 18/04/2009

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MessageSujet: Re: transport de chevre sur la route   transport de chevre sur la route Icon_minitimeMer 8 Sep 2010 - 10:10

A mon avis il faut toujours un document de circulation pour le transport des chèvres. Même en les déplacer privé, mais tu peux trouver le document sur le site de l'institut de l'élevage pour téléchargement, tu le remplie et tu l'amène, comme-ça t'es couvert si les gendarmes t'arrêtent.
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marianne




Nombre de messages : 3393
Date d'inscription : 26/12/2009

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MessageSujet: Re: transport de chevre sur la route   transport de chevre sur la route Icon_minitimeMer 8 Sep 2010 - 10:19

nouvelle règlementation transport d'animaux

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biquette

biquette


Nombre de messages : 131
Localisation : Cher
Date d'inscription : 18/04/2009

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MessageSujet: Re: transport de chevre sur la route   transport de chevre sur la route Icon_minitimeMer 8 Sep 2010 - 10:25

C'est sur page 2 alors si ce n'est pas en but lucratif
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lor0055

lor0055


Nombre de messages : 6701
Age : 75
Localisation : près de Rennes,
Date d'inscription : 28/12/2009

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MessageSujet: Re: transport de chevre sur la route   transport de chevre sur la route Icon_minitimeDim 12 Sep 2010 - 16:15

Ce ne sera, bien évidemment pas à but lucratif, mais, c'est cette phrase qui dit que la réglementation ne s'applique pas ::
"Aux transports d'animaux vivants effectués sans but lucratif, pour compte
propre ou pour le compte d'un tiers, sur une distance de moins de cinquante
kilomètres
."
Et donc pour moins de 50 km, on n'a pas besoin de l'agrément, mais seulement dans ce cas. Or tu as plus de 50 km^pour aller au Mans !
Pour le dovument de circulation officiel, tu m'envoies des coordonnées mail en MP, et je te le transmets à remplir personnalisé sous Word.
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MessageSujet: Re: transport de chevre sur la route   transport de chevre sur la route Icon_minitime

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