reglementation pour les amateur de chevres

bonjour a tous
Possédant une petite dizaine de chèvre rove pour entretenir mes extérieur.
Je me demandé si il y avais un nombre a ne pas dépasser pour être considérais comme professionnel .

Bonjour.
Les textes en vigueur sont clairs :
"Toute personne possédant un mouton ou une chèvre est considérée comme éleveur"
La réglementation s'applique donc pour l'identification, la prophylaxie, le recensement annuel, les notifications lors d'entrée ou sortie d'animaux, ... sans dérogation, que ce soit pour un professionnel, ou un simple animal de compagnie.
Nous sommes dans un pays qui nous impose des devoirs...
Une plaquette est diffusée à l'intention de tous les possesseurs de chèvres, je vous la mets, cliquez sur le mot guide , puis, en haut à droite , ouvrez le PDF.


Les textes sont sacrément complets vous pouvez les lire en cliquant sur ceci .

merci de votre réponse .
Je suis effectivement déclaré à l'EDE du 63 mais je voudrais savoir a partir de combien de caprins tt confondu on passe au stade de professionnel . J'utilise mes chèvres comme tondeuse sens but de me faire de l argent .
Une passion comme une autre qui me sui depuis tout petit et que j arrive maintenant a avoir .

Bonsoir.
La phrase "Toute personne possédant un mouton ou une chèvre est considéré comme éleveur" résume la situation.
Je vais vous mettre la réponse à votre question, réponse donnée par les représentants de l'Etat., c'est pareil pour tous les départements.
Exemple en cliquant sur Loir-et-Cher

Merci de cette réponse.
Si j'ai bien compris je peux avoir le nombre que je veux de caprin, à condition de respecter l'identification ainsi que le bon état sanitaire .
J aurais une autre petite question .
je ne peux pas garder tous les chevreaux,donc je les vends, à raison de deux à quatre par an en moyenne , je fais donc du commerce si on veut aller par là.
Comment peut t on déclarer ce revenu ? Si on veut faire ça dans les règles.
Merci de vos réponses en tant que professionnel. Pour ma part je fais ça que pour le plaisir .

Bonsoir Rove63,
dans mon département, la profession a fixé le nombre de 30 chèvres pour avoir le statut agricole en principal et être déclaré comme professionnel par la MSA, qui représente de ce fait une 1/2 SMI pour s' installer en caprin , donc vous devez vous rapprocher de votre MSA du 63 ou de votre chambre d'agriculture.

lacabrière a écrit:

dans mon département, la profession a fixé le nombre de 30 chèvres pour avoir le statut agricole en principal et être déclaré comme professionnel par la MSA, qui représente de ce fait une 1/2 SMI

Ce n'est pas que votre département.
Revoyez toutes les discussions à propos de la législation agricole.
La demi SMI, oui, en fonction des départements, elle varie.
Le nombre d'heures pour lesquelles c'est de l"'activité agricole".
Le calcul d'un revenu forfaitaire. Oui, tout ceci est connu.

Mais, on n'est pas dans le calcul pour savoir si, la présence d'animaux d'élevage, ovins, caprins ou bovins, peut être organisée sans déclarer ses revenus, (Le Ministère des Finances à d'autres chats à fouetter),  mais dans le fait que toute circulation, ou élevage d'animaux présente des risques, qui peuvent coûter très, très cher.
Ce soir, avez-vous suivi l'information à propos d'Emola, du H5N1, et H7N9 ? Ne jouons plus avec la vie de nos concitoyens, s'il vous plaît.
Je vous rappelle, qu'en 2012, Schmallenberg fut la cause d'autolyses dans le Creuse et ailleurs peut-être.

merci de vos réponses
Je v donc suivre vos conseils et faire un tour de la chambre de l'agriculture.
Pout vous rassurer toute mes chèvres son bien en règle sanitaire et suivi .
Merci encore a bientôt pour un autre sujet