bonjours
alors je usi passer en CDOA il y a 5 jour ( jeudi 17 decembre 2009)
entre la CDOA et la date d'instalation il y a un délait sans vraiment en avoir.
je m'explique
il n'y a pas de délait entre la CDOA et l'AF ( autorisation de finacement délivré par la banque) par contre il y en a un pour consommé la totaliter de l'AF. ce délai est de 3 mois
exeption fait pour la construction de batimments ou la il est de 3 moi pour présenter les première facture. il restera alors 4 mois pour consomer le reste de l'AF batiment ( maxi 4 moi entre la première facture présenter et la dernière pour un batiment)
moi la banque est pret a fair les AF tout de suite mais on vas les fair que fin janvier la raison est simple on a un batiment a construir et le permis est pas déposer. le délait pour le premis c'est 3 mois. don si on dépose le permis début janvier et les AF fin janvier on aura un mois pour avoir les prmièer facture du batiment
on est considéré instaler quand la totaliter des AF est justifier
mon associer instaler en 2008 CDOA fin juin 2008 AF 12 septembre instalation définitive les 14 septembre