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 passage CDOA et installation

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2 participants
AuteurMessage
val02

val02


Nombre de messages : 344
Localisation : Aisne
Date d'inscription : 18/10/2009

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MessageSujet: passage CDOA et installation   passage CDOA et installation Icon_minitimeLun 21 Déc 2009 - 10:14

bonjour à toutes et à tous, cheers

voici mes questions :

- y a-t-il un délai maxi à respecter entre le passage en CDOA et la date d'installation effective ?

- quel délai y-t-il eu pour votre installation ou future installation et pourquoi (astuces d'installation que j'ignore ???)?

merci pour vos réponses Wink
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FP44

FP44


Nombre de messages : 231
Age : 39
Localisation : St genest lerpt (dep 42 loire ST étienne)
Date d'inscription : 09/05/2009

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MessageSujet: Re: passage CDOA et installation   passage CDOA et installation Icon_minitimeLun 21 Déc 2009 - 12:24

bonjours
alors je usi passer en CDOA il y a 5 jour ( jeudi 17 decembre 2009)

entre la CDOA et la date d'instalation il y a un délait sans vraiment en avoir.
je m'explique
il n'y a pas de délait entre la CDOA et l'AF ( autorisation de finacement délivré par la banque) par contre il y en a un pour consommé la totaliter de l'AF. ce délai est de 3 mois
exeption fait pour la construction de batimments ou la il est de 3 moi pour présenter les première facture. il restera alors 4 mois pour consomer le reste de l'AF batiment ( maxi 4 moi entre la première facture présenter et la dernière pour un batiment)

moi la banque est pret a fair les AF tout de suite mais on vas les fair que fin janvier la raison est simple on a un batiment a construir et le permis est pas déposer. le délait pour le premis c'est 3 mois. don si on dépose le permis début janvier et les AF fin janvier on aura un mois pour avoir les prmièer facture du batiment

on est considéré instaler quand la totaliter des AF est justifier 

mon associer instaler en 2008 CDOA fin juin 2008  AF 12 septembre instalation définitive les 14 septembre
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passage CDOA et installation
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