Par curiosité, je me suis lancé dans la recherche d'une réponse, car j'avais envie de dire, comme pour la moindre chèvre ou mouton, même nains, ou d'agrément, que "toute personne en possédant un est considéré comme éleveur !" Et bien oui, gagné ! Mais voici des textes, dont les auteurs sont des spécialistes....
" Dès que vous faites de l’élevage à but lucratif (la reproduction ayant pour but de fournir des animaux destinés à la vente), vous êtes soumis à déclaration auprès de la Direction des Services Vétérinaires (D.S.V) et vous devez détenir un Certificat de Capacité pour cette activité professionnelle (sans compter la déclaration de revenus auprès des impôts et votre statut d’activité de type agricole).
Si vous êtes un particulier, qui revend simplement les quelques petits qui se reproduisent chez vous sans en tirer un bénéfice financier, vous n’êtes pas soumis à déclaration. En général, la vente du petit est censée rembourser les frais de nourriture, de litière… etc.
Comme vous vous en doutez, la marge est faible et il est difficile de contrôler quoi que ce soit. Il n’y a pas de directive qui fixe le nombre d’adultes ou le nombre de petits nés par an en fonction de l’espèce à ne pas franchir si on ne veut pas être considéré comme professionnel. Bien sûr, si vous revendez vos petits à une animalerie, c’est différent car il faut obligatoirement une facture et un justificatif de provenance. Via les petites annonces, le particulier peut vendre en toute légalité les quelques petits qu’il a par an. Il est dur de vérifier si oui ou non c’est fait dans un but lucratif et si le vendeur en retire des bénéfices. Nous ne pouvons pas être derrière tous les annonceurs et faire la police.
Dans l’élevage du lapin, à partir de 2000 reproducteurs, vous êtes soumis à déclaration. À partir de 6000, vous devez demander une autorisation avant votre installation à la D.S.V."
Si vous ne remplissez pas ces conditions, vous êtes simplement un « éleveur d’agrément ».